Je vends des bijoux neufs en boutique, suis-je soumis à la taxe HBJOAT ?

Réponse courte

Oui, si votre activité principale est la vente de bijoux neufs en boutique, vous êtes assujetti à la taxe HBJOAT.

Pourquoi êtes-vous concerné ?

En tant que détaillant qui commercialise des produits relevant de la filière HBJOAT (bijoux, articles de joaillerie, orfèvrerie) sur le territoire français, vous entrez dans la catégorie des distributeurs assujettis à la taxe. Cela inclut aussi bien les indépendants que les enseignes multimarques ou mono-marque.

Quelle est la base de calcul ?

La taxe est calculée sur votre chiffre d’affaires HT réalisé sur la vente des produits taxables. Le taux applicable est de 0,19 %.

Exemple : si votre CA annuel sur les bijoux neufs est de 200 000 € HT, votre taxe sera de 200 000 × 0,19 % = 380 €.

Produits neufs uniquement ?

Pour les bijoux neufs, tous les articles relevant des codes douaniers HBJOAT (bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie) sont taxables. Si vous vendez également des produits d’occasion, ceux-ci sont aussi taxables dans les mêmes conditions.

Comment déclarer ?

Rendez-vous sur télétaxe.fr pour créer votre compte, déclarer votre chiffre d’affaires et procéder au paiement. La fréquence de déclaration (trimestrielle ou annuelle) dépend du montant de taxe que vous générez.