Je vends des bijoux fantaisie au détail, suis-je soumis à la taxe HBJOAT ?
Réponse courte
Non. Les ventes au détail de bijoux fantaisie ne sont pas taxables à la taxe HBJOAT.
Qu’est-ce qu’un bijou fantaisie ?
Les bijoux fantaisie sont des articles de parure fabriqués à partir de matériaux non précieux : métal commun (acier, laiton, zamak, aluminium), plastique, résine, bois, tissu, etc. Ils se distinguent des bijoux en métaux précieux (or, argent, platine) ou sertis de pierres précieuses, qui eux entrent dans le champ de la taxe HBJOAT.
Les bijoux fantaisie relèvent de codes douaniers (Nomenclature Combinée) spécifiques qui ne figurent pas dans la liste des produits taxables établie par Francéclat.
Pourquoi les bijoux fantaisie sont-ils exonérés ?
La taxe HBJOAT ne s’applique qu’aux produits relevant du secteur HBJOAT au sens strict : Horlogerie, Bijouterie, Joaillerie, Orfèvrerie et Arts de la Table. Ce secteur couvre les produits en métaux précieux et les pierres précieuses. Les bijoux fantaisie en matériaux non précieux n’appartiennent pas à ce périmètre et sont donc hors champ de la taxe.
Exemples concrets
- ✅ Non taxable : vente de colliers en acier inoxydable, bagues en zamak, bracelets en tissu ou en plastique.
- ✅ Non taxable : vente de bijoux fantaisie plaqués, avec un placage inférieur aux seuils de classification en métal précieux.
- ❌ Taxable : vente de bijoux en or, argent ou platine, même de faible grammage.
- ❌ Taxable : vente de bijoux sertis de pierres précieuses ou semi-précieuses (diamants, rubis, émeraudes, etc.).
Activité mixte : fantaisie + bijoux précieux
Si vous vendez à la fois des bijoux fantaisie et des bijoux en métaux précieux, vous devez distinguer les deux types de ventes dans votre comptabilité :
- Seul le chiffre d’affaires HT réalisé sur les bijoux précieux entre dans la base de calcul de la taxe HBJOAT au taux de 0,19 %.
- Le chiffre d’affaires sur les bijoux fantaisie en est exclu.
Comment vérifier la classification de vos produits ?
En cas de doute sur la nature taxable ou non d’un produit, référez-vous à la liste officielle des produits taxables (codes NC) publiée par Francéclat sur télétaxe.fr. C’est la classification douanière du produit qui fait foi, et non son apparence ou son prix de vente.
